PAYS DE LA LOIRE BOIS BUCHE DES ENTREPRISES LIGERIENNES QUI S'ENGAGENT AVEC FRANCE BOIS BUCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAYS DE LA LOIRE BOIS BUCHE DES ENTREPRISES LIGERIENNES QUI S'ENGAGENT AVEC FRANCE BOIS BUCHE
ATLANBOIS, ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de dépôt :
3832669
Date de dépôt :
18/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2021
Présentation de la marque PAYS DE LA LOIRE BOIS BUCHE DES ENTREPRISES LIGERIENNES QUI S'ENGAGENT AVEC FRANCE BOIS BUCHE
Déposée le 18 mai 2011 par l'association loi 1901 ATLANBOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAYS DE LA LOIRE BOIS BUCHE DES ENTREPRISES LIGERIENNES QUI S'ENGAGENT AVEC FRANCE BOIS BUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-23 du 10 juin 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 ATLANBOIS domicilié(e) CENTRE DES SALORGES BP 70515 - 44105 - NANTES CEDEX 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 655 418 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATLANBOIS domicilié(e) CENTRE DES SALORGES BP 70515 - 44105 - NANTES CEDEX 4 - France.
La marque PAYS DE LA LOIRE BOIS BUCHE DES ENTREPRISES LIGERIENNES QUI S'ENGAGENT AVEC FRANCE BOIS BUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832669.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYS DE LA LOIRE BOIS BUCHE DES ENTREPRISES LIGERIENNES QUI S'ENGAGENT AVEC FRANCE BOIS BUCHE est expirée depuis le 18 mai 2021.
ATLANBOIS, ASSOCIATION LOI 1901 - CENTRE DES SALORGES BP 70515 - 44105 - NANTES CEDEX 4 - France - SIREN 379655418
ATLANBOIS - CENTRE DES SALORGES BP 70515 - 44105 - NANTES CEDEX 4 - France
Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; bois bruts ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution des eaux ou d'énergie ;
Sciage ; production d'énergie ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de jardinier-paysagiste.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PAYS DE LA LOIRE BOIS BUCHE DES ENTREPRISES LIGERIENNES QUI S'ENGAGENT AVEC FRANCE BOIS BUCHE"